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Dernière mise à jour : 22 septembre 2026

1. Éditeur du site

Le site et l'application Needlr (ci-après « Needlr » ou « le Service ») sont édités par :

  • [Raison sociale / Nom de la société]
  • Forme juridique : [ex. SAS, SARL, auto-entrepreneur]
  • Capital social : [montant]
  • Siège social : [adresse complète]
  • RCS / SIRET : [numéro]
  • Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro]
  • Directeur de la publication : [nom, prénom, qualité]
  • Contact : [adresse email de contact]

2. Hébergement

Le Service est hébergé par :

  • [Nom de l'hébergeur]
  • [Adresse de l'hébergeur]
  • [Contact de l'hébergeur]

3. Prestataire de paiement

Le traitement des paiements en ligne (abonnements et acomptes clients) est assuré par Stripe Payments Europe, Ltd., agréée en tant qu'établissement de paiement en Irlande (Banque centrale d'Irlande), 1 Grand Canal Street Lower, Dublin 2, Irlande. Needlr ne collecte ni ne stocke aucune donnée de carte bancaire : ces informations sont saisies et traitées exclusivement par Stripe, dont les infrastructures sont certifiées PCI-DSS niveau 1.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Service (textes, structure, logiciels, bases de données, graphismes, logos, marques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

5. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, tout client professionnel dispose du droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige : [coordonnées du médiateur désigné].

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